Les documents de doctrine

RFT 3.2.0 - Concept d'emploi des forces terrestres (CEFT). Date de publication : Septembre 2021 . Dressant le constat d’un monde fragmenté et d’une amplification de la compétition entre Etats qui se traduit par la multiplication de foyers de guerres jusqu’aux portes de l’Europe, le concept d’emploi des forces terrestres (CEFT) décrit l’offre stratégique renouvelée de l’armée de Terre. Face à des adversaires systématisant l’approche hybride, la préparation et l’emploi de la force opérationnelle terrestre SCORPION, en cours de modernisation, s’inscrit résolument dans une stratégie de défense formant un ensemble cohérent où forces conventionnelles et forces nucléaires s’épaulent mutuellement en permanence. Elle investit progressivement tous les champs de la conflictualité - physique, virtuel et cognitif - et renforce sa capacité à intervenir sur l’ensemble du spectre des conflits, dans tous les milieux géographiques et humains, de la guerre asymétrique à la guerre hybride et jusqu’à la haute intensité, dans l’hypothèse d’un engagement majeur. L’armée de Terre confirme enfin son aptitude à opérer systématiquement dans un cadre interarmées, interalliés, multinational et interministériel, lorsque les circonstances l’exigent, tout en demeurant capable d’être nation-cadre.

20210929 NP CDEC DDO RFT 3 2 0 CEFT article

PFT 5.3.2 (EMP 50.655) - Mémento sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé. Date de publication : Juin 2014 - Version amendée juin 2018. La PFT 5.3.2 (EMP 50.655) s’inscrit en cohérence avec le dernier volet des documents fondateurs de la doctrine des Forces Terrestres, le FT-03 - Emploi des forces terrestre dans les opérations interarmées , ainsi qu’avec la DIA-01 parue en 2014. Cette mise à jour est relative à l’adhésion par la France au deuxième protocole à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé.

PFT 5.3.2 Mémento sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Date de publication : Juin 2014 - Version amendée juin 2018. La PFT 5.3.2 (EMP 50.655) s’inscrit en cohérence avec le dernier volet des documents fondateurs de la doctrine des Forces Terrestres, le FT-03 - Emploi des forces terrestre dans les opérations interarmées , ainsi qu’avec la DIA-01 parue en 2014. Cette mise à jour est relative à l’adhésion par la France au deuxième protocole à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé.

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Ce mémento permet de mieux appréhender la responsabilité du commandant militaire en matière de protection des biens culturels lors d’un conflit armé.

Cette étude unique dans le corpus doctrinal de l’Armée de terre n’a pas d’équivalent au sein de l’OTAN ou à l’ONU . Elle a été élaborée en partenariat avec l’UNESCO, agence spécialisée du système des Nations Unies dans l’éducation, la science et la culture et avec le Comité International de la Croix-Rouge (CICR). Ce mémento est donc le seul document officiel de référence pour les forces terrestres.

Sommaire

Avertissement

Récapitulatif des amendements

Préface de Mme Irina Bokova, directrice générale de l’Unesco

Si vous ne deviez retenir que cela

Introduction générale

Chapitre I - Les instruments juridiques du droit international et national

1.1 Le droit international conventionnel
1.2 Le droit international coutumier
1.3 Les accords spéciaux
1.4 Le droit national
1.5 La jurisprudence des tribunaux internationaux

Chapitre II - Les définitions

2.1 Biens culturels
2.2 Objectif militaire
2.3 Unesco
2.4 Comité pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Chapitre III - La protection des biens culturels

3.1 Le principe : la protection générale des biens culturels
3.2 Les biens culturels sous protection spéciale
3.3 Les biens culturels sous protection renforcée
3.4 Les biens culturels constituant le patrimoine culturel ou spirituel des peuples
3.5 La protection des biens culturels en tant que biens de caractère civil
3.6 L’identification des biens culturels

Chapitre IV - Le contrôle de la mise en oeuvre de la convention

Chapitre V - Les mesures d’ordre militaire

La protection des biens culturels au Mali

Chapitre VI - La responsabilité pénale

6.1 Le droit international
6.2 Le droit national

Chapitre VII - Spécificités des opérations de maintien de la paix

La protection des biens culturels au Kosovo

Chapitre VIII - Règles particulières concernant l’exportation et le trafic illicite des biens culturels bibliographie

8.1 Le Premier Protocole à la Convention de 1954
8.2 La Convention de 1970 contre le trafic illicite des biens culturels

Remerciements

Annexes

Annexe 1 - La jurisprudence du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie relative à la protection des biens culturels en période de conflit armé

Annexe 2 - Règles du droit international humanitaire coutumier applicables à la protection des biens culturels

Annexe 3 - Résolutions de la conférence intergouvernementale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé, la Haye, 14 mai 1954

Annexe 4 - Extraits du statut de Rome instituant la cour pénale internationale (CPI), la responsabilité du commandant

Annexe 6 - Résolution 2100 du conseil de sécurité, du 25 avril 2013

Annexe 7 - Passeport pour le patrimoine des biens culturels à préserver (nord mali

Annexe 8 - La nécessité militaire inéluctable comme suspension des obligations

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